ARTE CHARPENTIER
Présentation de la marque ARTE CHARPENTIER
Déposée le 26 septembre 2000 par CHARPENTIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTE CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE CHARPENTIER est expirée depuis le 26 septembre 2010.
CHARPENTIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44